LEGISLATION, PROGRAMMATION ET DOCUMENTATION GENERALE  
   
Législation européenne  
Une liste des règlements sur les fonds structurels concernant la programmation 2007-2013 est disponible sur le site officiel de la Commission Européenne-DG Regio  
   
Programmation Nationale  
Italie  
France  
   
Programmation Locale  
Corse  
Liguria  
Sardegna  
Toscana  
   
PROGRAMME OPERATIONNEL ITALIE/FRANCE MARITIME 2007-2013  
   
Documentation générale  

Programme Opérationnel Italie - France "Maritime"                                                                                                                                                  Version 1- Approuvée le 16/11/2007 DECISION C (2007) 5489 
Version 2- Approuvée le 17/12/2009 DECISION C (2009) 10457                                                                                                                        Version 3- Approuvée le 28/03/2012 DECISIONE C (2012) 1660

 
Décision de la Commission du 16_11_2007  
   
Comité de Suivi  
Règlement intérieur  
   
Comité Directeur  
Règlement intérieur  
   
Autres documents  
Rapport d'évaluation ex ante du Programme Italie-France "Maritime" 2007-2013  
Rapport d'évaluation on-going du Programme Italie-France "Maritime" 2007-2013  
1° Rapport  / Mise à jour du 1° Rapport  
2° Rapport  
Evaluation Stratégique Environnementale du Programme Italie-France "Maritime" 2007-2013  
Rapport sur les effets de la dépense ayant trait aux projets du Programme Italie-France Maritime 2007-2013 sur l'économie de la Toscane, Ligurie, Sardaigne et Corse   
Abstract RAE 2010  
   
 DOCUMENTATION RELATIVE AUX PROJETS DU PO ITALIE/FRANCE MARITIME 2007-2013  
   
Documentation de référence pour les projets du PO Italie/France Maritime 2007/2013  
   
Critères d'octroi des aides aux termes du Règ. (CE) n. 800/2008  
Présentation du Régime d'Exemption  
Régime d'Exemption  
   
Information et publicité  
Manuel d'image du Programme  
Logos  
   
Monitorage  
Attention: le rapport de monitorage a été supprimé. Dorénavant, il suffit de renvoyer l'annexe B avec chaque DUR (voir la section Comptabilisation et Système de Gestion)  

Nouveau modèle de monitorage initial- projets simples (I/II appel, initiatives ciblées et ressources additionnelles) et stratégiques (I-II-III stratégiques) 

 
Nouveau modèle de monitorage initial- projets Au-delà de la Mer  
   
Gestion du projet  
Manuel d'utilisation des Projets Simples NEW!  
Manuel d'utilisation des Projets Stratégiques NEW!  
Note explicative concernant la documentation de monitorage et de clôture des projets simples et stratégiques  
Modèle de Time Sheet  
Modèle pour modification de projet  
Modèle de piste de contrôle  
Rapport final  
   
Comptabilisation & système de gestion  
Formulaires de comptabilisation du bénéficiaire (pour tous les bénéficiaires)   
Matériel pour la présentation d'une DUR (chef de file) ATTENTION: mise à jour de l'annexe B_rapport pour les DUR à présenter au 30/10/2013  
Procédures de comptabilisation  
Données pour l'identification des utilisateurs du système de gestion "Maritime 2007-2013"  
Manuel d'utilisation du système de gestion "Maritime 2007-2013"   
Lignes guide pour le chargement des données et la certification en ligne sur le système de gestion (en complément des procédures de comptabilisation, du manuel d'utilisation du système de gestion et des modalités opérationnelles de mise en place des contrôles)  
   - Annexe 1. Modalités simplifiées de chargement des dépenses sur le système de gestion  
   - Annexe 2. Utilisation de la section de gestion des documents  
   - Annexe 3. Modalités standard de chargement des dépenses sur le système de gestion  
Instructions pour le chargement des données au sein du système de gestion (identification projet et modification de budget)   
   
Contrôles de 1° niveau  
Documents de travail pour les contrôleurs - certificateurs de 1° niveau  
Modèle de contrat pour les contrôleurs de 1° niveau  
Procès-verbal et rapport de contrôle sur place     
Lignes guide pour le chargement des données et la certification en ligne sur le système de gestion (en complément des procédures de comptabilisation, du manuel d'utilisation du système de gestion et des modalités opérationnelles de mise en place des contrôles)  
 - Annexe 1. Modalités simplifiées de chargement des dépenses sur le système de gestion  
 - Annexe 2. Utilisation de la section de gestion des documents  
 - Annexe 3. Modalités standard de chargement des dépenses sur le système de gestion  
   
Documentation spécifique pour les projets simples  
   
Documentation et formulaires spécifiques pour les projets simples - IIème appel  
Convention AGU - Chef de File - IIème Appel Projets Simples  
Convention Interpartenariale - IIème Appel Projets Simples  
   
Documentation et formulaires spécifiques pour les projets simples du Programme Au-delà de la Merité Transfrontalière des Scolaires  
Convention AGU/CF   
Convention Interpartenariale  
   
Documentation et formulaires spécifiques pour les projets simples pour initiatives ciblées  
Convention AGU/CF  
Convention Interpartenariale   
   
Documentation et formulaires spécifiques pour les projets simples pour ressources additionnelles  
Convention AGU/CF word pdf  
Convention Interpartenariale word - pdf   
   
Documentation et formulaires spécifiques pour les projets simples pour initiatives de scouting, animation et coaching des entreprises  
Convention AGU/CF word - pdf  
Convention Interpartenariale word - pdf  
   
Documentation spécifique pour les projets stratégiques   
   
Documentation et formulaires pour projets stratégiques - Ier appel  
Convention AGU\CF pour les Projets Stratégiques  
Convention Interpartenariale - comité de pilotage - sous-projet  
   
Documentation et formulaires spécifiques pour projets stratégiques - IIème appel  
Convention AGU/CF  
Convention Interpartenariale